La société italienne Valsport vend depuis 1920 des sneakers aux couleurs, graphismes, matières, coutures variés. Elle aura été l’équipementier de l’équipe de football de la Juve (mamma mia), de Volley, de Cyclisme, par ordre décroissant de préférence.

Vanessa Bruno commercialise des sacs devenus iconiques, des vêtements qui soulignent une très belle vision de la femme moderne, une collection de sneakers très stylés. Je prends indéniablement parti. Je préfère le style à la française que le manque de classe à l’italienne. Ossimoro comme diraient nos voisins.

La Maison de Vénétie envoie un boomerang à Vanessa Bruno en lui opposant des droits sur une marque purement figurative enregistrée devant l’EUIPO en 1996. Réaction épidermique, demander l’annulation d’une marque de l’UE qui n’aurait jamais dû être enregistrée.

L’italien se rebelle en soulevant divers arguments mais la Division d’annulation de l’EUIPO nous donnera raison.

Elle commence par définir ce que serait cette forme enregistrée comme marque : « une ligne noire incurvée, une parabole, une courbe associée à la trajectoire d’un objet lancé dans les airs et descendant vers un point différent ». L’EUIPO maitrise l’art du droit et de la rhétorique poétique. La maison italienne conteste l’analyse de sa forme avec un tel degré de simplicité, revendiquant un boomerang aux extrémités ajustées.

En définitive, peu importe que ce soit ou non un objet volant, la division d’annulation rappelle que les figures géométriques basiques sont refusées à l’enregistrement mais également leurs simples variations.

AVIS à ceux qui envisageraient de lancer de telles marques.

Et, elle affirme à juste titre que le consommateur ne percevra pas comme marque (indication de l’origine commerciale d’un produit) « une telle forme curvilinéaire bidimensionnelle très simple sans caractéristique chromatique particulière » – cette définition complexe m’aura épatée – « mais comme une forme purement décorative et ce d’autant plus dans le secteur de l’habillement ».

Cette marque n’est donc pas distinctive au sens de l’article 7(1)(b) du RMUE. L’EUIPO écarte toutes les prétentions de l’italien. Ciao bello !

Et donne ainsi raison à Vanessa Bruno : cette marque aurait dû être refusée lors de son examen, l’Office a commis en erreur en l’acceptant à l’enregistrement.

Faute avouée, marque annulée.

EUIPO ANNULATION N.C 59 536 (nullité) – 03.02.2025